Les présentes Règles de bonne conduite font partie intégrante des Conditions Générales si bien que les définitions utilisées dans ces dernières sont réutilisées dans les présentes Règles de bonne conduite.

1. Respectez la communauté Tric Trac

Nous Vous demandons simplement de ne pas utiliser le Site de manière abusive. Sur Tric Trac, toute nouvelle fonction s'appliquant aux communautés implique un certain niveau de confiance. Une confiance que nous Vous accordons. Alors, tout comme des milliers d'autres Utilisateurs, respectez cette confiance et agissez de manière responsable.

2. Nous procédons à une vérification a posteriori des Contenus signalés comme pouvant offenser

Lorsqu'un Contenu est signalé comme pouvant offenser, Nous le vérifions pour déterminer s’il est contraire aux Conditions Générales. Les Contenus signalés ne sont pas automatiquement supprimés par le système. Si Nous supprimons votre Contenu après l'avoir vérifié et après qu’il nous ait été notifié, c'est que Nous avons une bonne raison de le faire et Notre avertissement est à prendre au sérieux.

Avant de Nous reprocher tous les malheurs du monde, lisez nos Conditions Générales et essayez de comprendre notre position. Si Vous trouvez d'autres Contenus sur le Site qui dérogent à nos Conditions Générales, veuillez les signaler pour que nous puissions également les vérifier !

3. Restons corrects

Voici quelques principes de base qui Vous permettront d'éviter les problèmes :

• Tric Trac n'est pas destiné à la propagande ni au contenu à caractère exclusivement promotionnel. Si cela décrit le type de votre Contenu, ne le publiez pas sur Tric Trac.
• Ne publiez pas des contenus répréhensibles par la loi, tels que des insultes, de la diffamation, de la dénonciation, l'appel à la violence, l'appel au boycott, les mauvais traitements infligés à des animaux, la consommation de drogues ou la fabrication de bombes.
• Les images violentes ou la violence gratuite sont interdites. Si une photo, une vidéo met en scène des personnes blessées, attaquées ou humiliées, ne la publiez pas.
• Tric Trac n'est pas un site destiné à choquer. Ne publiez pas de vidéos choquantes d'accidents, de cadavres ou autres choses de ce genre.
• Respectez les droits d'auteur. Mettez en ligne uniquement vos Contenus ou ceux que Vous êtes autorisé à utiliser. En d'autres termes, ne mettez pas en ligne du Contenu si Vous n'en êtes pas l'auteur et n'incluez pas dans votre Contenu du contenu pour lequel Vous ne disposez pas des droits si vous n'avez pas obtenu les autorisations requises. Ces éléments peuvent être des extraits d’écrits, des pistes audios, des extraits de programmes protégés par des droits d'auteur ou des vidéos créées par un tiers.
• Nous encourageons la liberté d'expression et défendons le droit de chacun à exprimer des points de vue peu populaires. mais nous n'autorisons pas les discours incitant à la haine, qui attaquent ou rabaissent un groupe en raison de la race, l'origine ethnique, la religion, le handicap, le sexe, l'âge, ou l'identité sexuelle.
• Les vols, persécutions, menaces, harcèlements, le non-respect de la vie privée ou la divulgation de Données Personnelles d'autres membres ne seront pas tolérés. Toute personne surprise en train de commettre ces actes se verra définitivement exclue de Tric Trac.
• Le spam est une plaie. Ne créez pas de descriptions, tags, titres ou vignettes pouvant prêter à confusion pour attirer un plus grand nombre d'internautes. Vous n'avez pas le droit de publier de grandes quantités de contenus non ciblés, indésirables ou répétitifs.

4. Notification

Pour signaler tout abus, harcèlement, Contenu pouvant offenser ou réclamation contactez-nous à l’aide des coordonnées accessibles ici et communiquez-nous les informations suivantes :

• si Vous êtes une personne physique : Vos nom, prénoms, profession, domicile, nationalité, date et lieu de naissance et le cas échéant les identifiants de votre Compte ;
• si Vous êtes une personne morale : Votre forme, dénomination, siège social et l'organe qui Vous représente légalement ;
• la description des faits litigieux et leur localisation précise ;
• les motifs pour lesquels le Contenu doit être retiré, comprenant la mention des dispositions légales et des justifications de faits ;
• le cas échéant, si Vous avez été en mesure de l’identifier, la copie de votre correspondance adressée à l'auteur des informations ou activités litigieuses demandant leur interruption, leur retrait ou leur modification ;

Le fait, pour toute personne, de présenter un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d'en obtenir le retrait ou d'en faire cesser la diffusion, alors qu'elle sait cette information inexacte, est puni d'une peine d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende.

Aussi, si Vous n'êtes pas sûr de bien connaître Vos droits ou si vous n'êtes pas sûr qu'il y a eu atteinte aux Conditions Générales ou à la loi, adressez-vous à un conseiller juridique avant de poursuivre.

Date de mise à jour : 31 août 2019